L'Enclos des Lavandes

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Présentation de la marque L'Enclos des Lavandes

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Enclos des Lavandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque L'Enclos des Lavandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Enclos des Lavandes est expirée depuis le 31 janvier 2021.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD , DOMAINE DE LA CONDAMINE